MENTIONS LEGALES

A la Ribambelle : animation enfantine à domicile

Starfête - A la Ribambelle
Adresse siège social : 8 rue robert giraudineau, 94300 VINCENNES
Forme Juridique : SARL au capital de 7622 €
Directeur de la publication : Monsieur Philippe RELIER
Siret : 413 895 053 00010

Société assurée par : la compagnie mutuelle du MANS en sa qualité de société d'animation d'anniversaire d'enfant.
Licence d'entrepreneur de spectacle n°2-1041481
N° déclaration CNIL : 1349259
Tel : +33 (0)1 41 93 10 00
Site web : www.ribambelle.fr - www.ribambelle.ma
Hébergement : OXYD

RESPONSABILITÉS

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la société A La Ribambelle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ces sites, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

En conséquence, A La Ribambelle décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de A La Ribambelle ou de ses artistes partenaires, ceux – ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

Tous les produits, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

DROITS ET DEVOIRS DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Toute représentation totale ou partielle de ce site de A La Ribambelle par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A La Ribambelle ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par les différents sites de l’agence, notamment pour l’utilisation des services (devis en ligne, demande de renseignement, etc.) par le biais de formulaires en ligne ou pour des traitements statistiques. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur des sites de A La Ribambelle le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur les sites de A La Ribambelle, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément à la loi “Informatique et Liberté” n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers. Pour l’exercer son droit, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut par courrier au Siège Social.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de A La Ribambelle.

 

Inscrivez-vous à notre newsletter

Vous souhaitez commander par téléphone, vous avez une question ou besoin d'aide ?